Guide des auteurs de livres

Le Guide des auteurs de livres, élaboré par le CNL, la SGDL et la FILL, a été conçu pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender.

Il répond à toutes les interrogations concernant le secteur du livre, le droit d’auteur, le contrat d’édition, la rémunération, les activités accessoires, le régime social, la fiscalité, les formations, les aides publiques et privées…

Ce guide s’adresse à tous les auteurs, quels que soient leur activité (écrivain, traducteur, illustrateur…) et leur domaine éditorial (littérature, essai, poésie, jeunesse, bande dessinée…).

Au sommaire :

  • Le secteur du livre : les principaux chiffres
  • Le droit d’auteur
  • Le contrat d’édition
  • La rémunération des auteurs
  • Le régime social
  • La fiscalité des auteurs
  • Les dispositifs d’aides aux auteurs de livres
  • Adresses utiles
  • Quelques pistes de lecture

>> Télécharger le Guide des auteurs de livres 2019,[pdf, 840 Ko], 128 pages, coédition CNL, SGDL, FILL

ATTENTION ! Erratum p.75 du Guide des auteurs de livres

L’auteur peut bénéficier du régime déclaratif des micro-BNC à une seule condition (et non à 3 conditions comme il est indiqué dans le texte) : ne pas percevoir plus de 70 000 € de droits d’auteur bruts HT.

Il faut donc lire :

«Le régime déclaratif spécial dit régime des micro-BNC

Le régime des micro-BNC est un régime simplifié d’imposition. L’auteur peut bénéficier de ce régime à condition de ne pas percevoir plus de 70.000 € de droits d’auteur bruts HT. L’auteur qui relève de ce régime est imposé sur le montant de ses droits d’auteur bruts diminué d’un abattement forfaitaire de 34 % (dont le montant minimum est de 305 €).»