Ce guide accompagne la révision du livre III du code du patrimoine. Après la réfection de la partie législative du livre III en 2017, le décret n° 2020-195 du 4 mars 2020 en a actualisé la partie réglementaire.

Le Guide de gestion des documents patrimoniaux en bibliothèques territoriales est conçu comme un vade-mecum pratique, destiné à préciser et à compléter cet ensemble règlementaire, pour l’activité patrimoniale des bibliothèques territoriales.

>> Informations complémentaires sur le site du ministère de la Culture.

>> Télécharger le Guide de gestion des documents patrimoniaux en bibliothèques territoriales 2020 [pdf, 1,3 Mo]