Organisateurs de manifestations littéraires, bibliothécaires, libraires, travailleurs sociaux, enseignants… élaborent régulièrement des projets avec des auteurs : résidences, ateliers, lectures, débats, etc. Ils se heurtent fréquemment à une même difficulté : comment rémunérer les auteurs tant dans le respect de leurs droits que celui des réglementations sociales et fiscales ?
Pour leur part, écrivains, traducteurs ou illustrateurs sollicités pour intervenir dans le cadre d’animations diverses, ne sont pas toujours au fait des dispositifs légaux les concernant.

Ce guide actualise la brochure réalisée en 2008 par l’Agence régionale du Livre en Provence-Alpes-Côte d’Azur (ArL Paca) et présente, de manière simple et synthétique, les différentes collaborations et les types de rémunération correspondants.

Version actualisée en 2011 et 2012 suite à diverses modifications législatives sur :
    les revenus « accessoires » (circulaire du 16 février 2011) ;
    la base de calcul des cotisations CSG-RDS ;
    la base de calcul de la TVA sur les droits d’auteur ;
    la formation professionnelle des auteurs, financée par de nouvelles contributions (0,35% pour les auteurs et 0,1% pour les diffuseurs) dues à l’Agessa sur les droits d’auteur versés à compter du 1er juillet 2012. Plus d’info sur Agessa.org.

Ce document a été réalisé par l’ArL Paca, en partenariat avec le CNL, la Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse, la SGDL, la Fill et et avec le soutien de Sofia.

Télécharger le guide mis à jour [juillet 2012]