L’obtention des images et les conditions de leur réutilisation ont toujours constitué pour les chercheurs en Histoire de l’art, les enseignants, mais aussi les musées et les institutions culturelles ou le monde de l’édition, une préoccupation majeure.

La révolution digitale  et les nouvelles pratiques du web contribuent par ailleurs depuis quelques années à transformer le paysage de façon radicale, rendant encore plus complexe un ensemble de régimes d’accès sans cohérence globale ou nationale, et souvent, peu transparent.

Quelle sont les incidences des régimes d’utilisation des images sur l’exercice de l’histoire de l’art et du patrimoine, en France ? Peut-on soumettre les images d’œuvres du domaine public au  droit d’auteur ? Quelle est, en fonction de leur histoire et de leur nature, la marge de manœuvre des institutions pour accéder aux demandes de reproductions gratuites destinées à la recherche ou à l’enseignement ? Quels sont les modèles actuellement opérants de taxation ou de gratuité ? Y a-t-il des retours utilisables des expériences étrangères d’Open Content ? Comment atteindre la balance entre respect du droit d’auteur et respect des usages de recherche destinés à la connaissance et à la valorisation du patrimoine ?

Le programme Images/Usages, lancé par l’Institut national d’histoire de l’art (INHA), aborde ces questions et tente de proposer des réponses. Présenté lors du colloque intitulé « De nouvelles démocraties du savoir ? Pourquoi et comment ouvrir à la réutilisation les images des collections publiques » les 22 et 23 octobre 2018 à l’INHA, le livre blanc « Droits des images, histoire de l’art et société » dresse un état des lieux de la question, présente des modèles de bonnes pratiques et fait des propositions susceptibles de servir à une amélioration de la situation.

>> Télécharger le rapport Droits des images, histoire de l’art et société [pdf, 14,6 Mo], INHA, 2018.