En bref – La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres, ministère de la…
Guides
Fiche La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres
La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres, ministère de la Culture, 2024
Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques
Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques [PDF, 2,66 Mo], ministère de la Culture, 2023
Fiche technique dispense de procédure marchés du livre
La dispense de publicité et de mise en concurrence préalable pour les marchés publics de livres non scolaires – Fiche technique…
Fiche technique les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables
Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables – Fiche technique [PDF, 4,41 Mo], ministère de l’Économie, des Finances et…
Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ?
Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ? – Fiche [PDF, 266 ko],…
Les marchés publics de livres Préparation au diplôme ABF
Les marchés publics de livres, préparation au diplôme ABF [PDF, 1 Mo], Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées et Média d’Oc, 2019
Mon marché public d’achat de livres non scolaires inférieur à 90 000€ HT par étapes (2018)
Mon marché public d’achat de livres non scolaires inférieur à 90 000 € HT par étapes [PDF, 553 ko], Auvergne-Rhône-Alpes Livre…