Guides

04/07/2024

Performances environnementales et marchés publics de livres – en bref

En bref – La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres, ministère de la…

28/06/2024

Fiche La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres

La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres, ministère de la Culture, 2024

19/08/2023

Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques

Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques [PDF, 2,66 Mo], ministère de la Culture, 2023

15/08/2023

Fiche technique dispense de procédure marchés du livre

La dispense de publicité et de mise en concurrence préalable pour les marchés publics de livres non scolaires – Fiche technique…

13/08/2023

Fiche technique les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables

Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables –  Fiche technique [PDF, 4,41 Mo], ministère de l’Économie, des Finances et…

12/08/2023

Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ?

Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ? – Fiche [PDF, 266 ko],…

11/08/2023

Les marchés publics de livres Préparation au diplôme ABF

Les marchés publics de livres, préparation au diplôme ABF [PDF, 1 Mo], Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées et Média d’Oc, 2019

07/08/2023

Mon marché public d’achat de livres non scolaires inférieur à 90 000€ HT par étapes (2018)

Mon marché public d’achat de livres non scolaires inférieur à 90 000 € HT par étapes [PDF, 553 ko], Auvergne-Rhône-Alpes Livre…