En bref – La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres, ministère de la…
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La prise en compte des performances environnementales dans les marchés publics de fourniture de livres, ministère de la Culture, 2024
Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques [PDF, 2,66 Mo], ministère de la Culture, 2023
La dispense de publicité et de mise en concurrence préalable pour les marchés publics de livres non scolaires – Fiche technique…
Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables – Fiche technique [PDF, 4,41 Mo], ministère de l’Économie, des Finances et…
Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ? – Fiche [PDF, 266 ko],…
Les marchés publics de livres, préparation au diplôme ABF [PDF, 1 Mo], Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées et Média d’Oc, 2019
Mon marché public d’achat de livres non scolaires inférieur à 90 000 € HT par étapes [PDF, 553 ko], Auvergne-Rhône-Alpes Livre…