Guides

19/08/2023

Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques

Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques [PDF, 2,66 Mo], ministère de la Culture, 2023

15/08/2023

Fiche technique dispense de procédure marchés du livre

La dispense de publicité et de mise en concurrence préalable pour les marchés publics de livres non scolaires – Fiche technique…

13/08/2023

Fiche technique les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables

Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables –  Fiche technique [PDF, 4,41 Mo], ministère de l’Économie, des Finances et…

12/08/2023

Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ?

Quelles règles appliquer pour les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est inférieure à 40 000 euros HT ? – Fiche [PDF, 266 ko],…

11/08/2023

Les marchés publics de livres Préparation au diplôme ABF

Les marchés publics de livres, préparation au diplôme ABF [PDF, 1 Mo], Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées et Média d’Oc, 2019

07/08/2023

Mon marché public d’achat de livres non scolaires inférieur à 90 000€ HT par étapes (2018)

Mon marché public d’achat de livres non scolaires inférieur à 90 000 € HT par étapes [PDF, 553 ko], Auvergne-Rhône-Alpes Livre…