Le droit d’auteur en usage en Europe [pdf, 1,68 Mo], Le MOTif, 2010
CRÉATION
Comment rémunérer les auteurs ?
Comment rémunérer les auteurs ? [pdf, 1,42 Mo], ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, Fill, CNL, La Charte, SGDL, mis à jour juillet 2012
Comment rémunérer les auteurs ?
Comment rémunérer les auteurs ? [pdf, 881 ko], ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2008
Présences d’auteurs en Haute-Normandie, étude complète
Présences d’auteurs en Haute-Normandie, étude complète [pdf, 3,5 Mo] et synthèse [pdf, 173 ko], ARL Haute-Normandie, 2012