Boîte à outils marchés publics d’achat de livres

MARCHÉS PUBLICS D’ACHAT DE LIVRES : RESSOURCES

Guides

Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables –  Fiche technique [PDF, 4,41 Mo], ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance, Direction des Affaires juridiques, 2020
Les marchés publics de livres, préparation au diplôme ABF [PDF, 1 Mo], Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées et Média d'Oc, 2019
Mon marché public d'achat de livres non scolaires inférieur à 90 000 € HT par étapes [PDF, 553 ko], Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture, 2018

Voir aussi le Guide des aides à la librairie à l’échelle communale et intercommunale publié par le ministère de la Culture en 2023, qui comprend une partie consacrée aux relations entre bibliothèques et libraires via les marchés publics

Les marchés publics face aux enjeux climatiques

Guides des achats responsables, Direction des achats de l’État
Plan national pour des achats durables 2022-2025 [PDF, 384 ko], Commissariat général au développement durable, Service de l’économie verte et solidaire (SEVS), 2022
Guide – L’Achat public : une réponse aux enjeux climatiques [PDF, 4,36 Mo], ADEME et le ministère de l’Économie et des Finances, 2016

Modèles de documents

Formulaires de la commande publique, Direction des Affaires Juridiques
Acte d'engagement marché public [PDF, 353 ko], ministère de l'Économie et des Finances - Direction des Affaires Juridiques, 2019