Webinaire marchés publics d’achat de livres 1/2
Webinaire, le 19 octobre 2023 de 9h à 10h30
Un rendez-vous organisé par le ministère de la Culture, Service du livre et de la lecture (SLL), et la Fill (Fédération interrégionale du livre et de la lecture), en partenariat avec l’AAP (Association des acheteurs publics), l’ABF (Association des bibliothécaires de France), l’ABD (Association des bibliothécaires départementaux et le SLF (Syndicat de la librairie française).
Intervenants : Eva Carlin et Rodolphe Sellier (ministère de la Culture), Alain Bénard (Association des acheteurs publics), Marianne Masson (Association des bibliothécaires de France) et Guillaume Husson (Syndicat de la librairie française)
Public concerné : bibliothécaires, libraires, acheteurs publics, élus
>> (Re)voir le webinaire sur la chaîne YouTube de la Fill
>> Télécharger le document de présentation d’Eva Carlin et Rodolphe Sellier du Service du livre et de la lecture au ministère de la Culture
Contacts
En complément des informations présentées sur son site, le ministère de la Culture a mis à disposition une adresse électronique pour toute question : marchesdelivres.sll@culture.gouv.fr.
Vous pouvez également contacter la CIPAJ, cellule d’information juridique des acheteurs publics.
Contexte
Le ministère de la Culture a diffusé en juin 2023 une nouvelle édition de son Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques, guide de référence pour l’ensemble des acteurs impliqués dans la passation et l’exécution des marchés publics de livres.
Pour accompagner cette publication, il s’est engagé avec la Fill et ses partenaires dans un programme de rencontres, en ligne et en région. Celui-ci vise à assurer l’appropriation du cadre de la commande publique de livres et des bonnes pratiques qui y sont associées par toutes les parties prenantes : bibliothécaires, libraires, mais aussi juristes et acheteurs des collectivités, sans oublier les élus, afin de faciliter la compréhension mutuelle des enjeux et intérêts de chacun.
Les marchés publics d’un montant inférieur à 90 000 € HT
Depuis 2016, les achats par les collectivités de livres non scolaires d’un montant inférieur à 90 000 € HT font l’objet d’un dispositif spécifique destiné à faciliter l’accès des librairies de proximité à ces marchés publics. En rendant facultatifs le recours à la publicité et à la mise en concurrence pour ce type d’achat, cette mesure avait pour objectif de simplifier les procédures et de favoriser les liens entre les collectivités et les librairies d’un même territoire.
Néanmoins, plus de six ans après sa mise en place, les collectivités qui n’y recourent pas, par crainte ou méconnaissance, restent nombreuses. De leur côté, les libraires ne se sentent pas suffisamment outillés pour expliciter ce dispositif auprès des élus et bibliothécaires de leur territoire.
Le webinaire
Ce webinaire rappellera les grands principes de la commande publique pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € HT, et répondra aux principales questions que se posent les libraires, bibliothécaires et services juridiques des collectivités : en quoi le marché public à procédure simplifiée constitue-t-il une opportunité pour les librairies comme pour les collectivités ? Quelles sont les dispositions à connaître, et les écueils à éviter, pour mieux travailler ensemble et contribuer au développement d’une politique culturelle inscrite dans un territoire ?
Programme
- « Marché de livres non scolaires de moins de 90 000 €HT : le cadre de la procédure simplifiée et ses objectifs » par Eva Carlin et Rodolphe Sellier, Service du livre et de la lecture – Ministère de la Culture – DGMIC
- « Réussir son marché d’un montant inférieur à 90 000 € HT pas à pas : témoignages d’un acheteur public », par Alain Bénard, Association des acheteurs publics
- « Démystifier les idées reçues et favoriser la coopération entre libraires et bibliothécaires », avec Alain Bénard, Association des acheteurs publics ; Eva Carlin et Rodolphe Sellier, Service du livre et de la lecture – Ministère de la Culture – DGMIC ; Guillaume Husson, Syndicat de la librairie française ; Marianne Masson, Association des bibliothécaires de France.
- Séquence de questions-réponses
Ce premier épisode s’intéresse aux seuls marchés d’un montant inférieur à 90 000 euros HT. Un second webinaire sera programmé au printemps 2024 pour aborder les marchés d’un montant supérieur.